• Créer une commission éducative

Programmer une commission éducative

  1. Rendez-vous dans l'affichage Discipline > Sanctions > Saisie des incidents.
  2. Sélectionnez l'incident dans la liste de gauche ; la déclaration d'incident s'affiche à droite.
  3. Dans la rubrique Personnes impliquées, double-cliquez dans la case blanche Suite à donner > Nature puis sélectionnez Commisions > Commission éducative.
  4. Une fenêtre apparaît  : celle-ci est préremplie avec l'identité de l'élève convoqué et le motif de sa convocation ; par défaut, le chef d'établissement est également ajouté en tant que président de la commission, mais vous pouvez le modifier.
  5. Désignez les autres membres de la commission en cliquant sur les boutons .
  6. Définissez quand et où la commission aura lieu (champs Date, Heure de début, Heure de fin et Salle ou Lieu).
  7. Dans le champ Circonstances, vous pouvez préciser les circonstances de l'incident (champ visible par les membres du conseil).
  8. Cliquez sur Valider : la commission éducative est ajoutée à la liste des commissions éducatives dans l'affichage Discipline > Commisions >   Liste des commissions et dans les agendas des personnes concernées (président, élève convoqué, membres de la commission).



Prévenir les responsables de la tenue d'une commission éducative 

  1. Rendez-vous dans l'affichage Discipline > Commissions >   Liste des commissions.
  2. Sélectionnez la commission dans la liste : les caractéristiques de la commission apparaissent à droite.
  3. Dans la rubrique Prévenir les responsables, double-cliquez sur le bouton  Modèle document responsables puis sélectionnez le document à envoyer ; vous pouvez également publier la commission dans le carnet de correspondance de l'élève sur l'Espace Parents.
  4. Une icône Courrier envoyé apparaît après envoi.



Consigner les réponses éducatives mises en place suite à la commission

  1. Rendez-vous dans l'affichage Discipline > Commissions >   Liste des commissions.
  2. Sélectionnez la commission dans la liste : les caractéristiques de la commission apparaissent à droite.
  3. Dans la rubrique Réponses éducatives, cliquez sur Créer une nouvelle réponse éducative.
  4. Dans la fenêtre qui s'affiche, saisissez une brève description de la réponse éducative (champ Intitulé) puis saisissez la personne en charge (champ Suivi par) ; vous pouvez aussi joindre un document en cliquant sur le bouton .
  5. Publiez éventuellement la réponse dans le carnet de correspondance de l'élève sur l'Espace Parents en cochant la case correspondante, puis cliquez sur Valider : la réponse éducative apparaît dans la rubrique Réponses éducatives.
  6. Pour rédiger un commentaire sur l'application de cette réponse éducative, cliquez sur le bouton  ; cet élément de suivi peut également être publié dans le carnet de correspondance sur l'Espace Parents.



Diffuser l'information dans l'établissement

Vous pouvez informer l'équipe pédagogique de l'élève, ses accompagnants éventuels et les CPE qu'une commission suivie de réponses éducatives ont été mise en place en cliquant sur le bouton .
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