• Comment consulter le document signé depuis le Client pour le responsable d'établissement ?

Si vous avez autorisé la publication du document signé lors de la configuration, celui-ci devient consultable une fois qu'il a été signé électroniquement par toutes les parties. Depuis les différents Espaces ou depuis le Client, les documents signés sont consultables à tout moment.
  1. Rendez-vous dans l'affichage Communication > Courriers et documents > Historique des envois.
  2. Dans le menu de gauche, sélectionnez Signature électronique.
  3. À droite, cliquez sur le bouton État du document (x) et cochez Archivé. Quand le document est marqué Archivé, cela signifie qu'il a bien été signé électroniquement par toutes les parties.
  4. Dans la liste, sélectionnez le document.
  5. Visualisez-le dans la partie droite, onglet Aperçu du document.



    Le responsable d'établissement obtient également un fichier de preuve qui retrace tous les évènements qui ont eu lieu pour aboutir à la signature du document (qui a signé, à quelle heure, depuis quelle adresse IP, ...) consultable dans la partie droite, onglet Preuve.
  6. Pour imprimer ou télécharger les documents, cliquez sur les boutons correspondants.
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